thegregterror
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 | | Sujet: Charte du Conseil de l'Alliance du Nord Ven 23 Nov à 6:58 | |
| - Citation :
- Charte du Conseil de l'Alliance du Nord
NOTA : Conseil sans autre explication séquivaut au Conseil de l'Alliance du Nord
Préambule
Le Conseil de l'Alliance du Nord se veut stable : les premiers membres qui y siégent de façon permanente, ont été reconnus par leur Comtés/Duchés respectifs comme apte à les représenter. Par la suite le Conseil une fois constituer statuera seul sur les membres à intégrer.
Ces membres siègent ad vitam eternam au conseil, sauf démission de leur part, mort ou demande de renvoi par la majorité des autres membres permanents.
Tous les conseillers se veulent égals au sein du Conseil.
Partie I : de la composition et de la formation du Conseil
Article 1
Le Conseil est composé de la façon suivante :
- 9 conseillers permanents : 3 par province.
- 3 conseillers mandataires : Comte d'Artois, Comte de Flandres et Duc de Normandie.
Dans le cas où un Comte ou Duc en exercice est déjà membre permanent, le Chambellan siègera en tant que Conseiller mandataire. Si ce dernier se trouvait dans le même cas, un conseiller sera choisi à l'appréciation du Comte ou Duc en exercice.
Article 2
Ce sont les Comtes et Duc en exercice qui choississent les 9 membres permanents à ses débuts ou lors de la remise en question.
Article 3
Le Conseil de l'Alliance du Nord, si 7 membres permanents sont pour, peut lancer la remise en question. De part son nom, le Conseil de l'Alliance du Nord sera reformé suivant l'Article 2.
Article 4
Lorsqu'un membre permanent souhaite démissionner, se voit remercier ou meurt, le Conseil de l'Alliance du Nord se doit de retrouver un remplaçant à leur appréciation.
Article 5
A la majorité des trois quarts, un membre permanent peut se voir remercier et perd ces fonctions directement.
Article 6
Les 9 conseillers permanents possèdent chacun un rôle précis en plus de leur charge global répartie en 3 catégories où les trois provinces sont représentées dans chacune d'elles.
Administratif
- Intendant : Veille à la bonne organisation des tâches de chacun des conseillers et est garrant de la bonne conduite du Conseil, bien qu'étant égal aux autres conseillers. Polyvalent, il se doit d'être présent pour remplacer un conseiller absent ou un poste vacant le temps d'un remplacement.
- Porte-Parole : Veille à diffuser les décisions et annonces de l'Alliance du Nord aux personnes/provinces concernées. Celui-ci est la personne de contact pour les informations et questions globales.
- Chancelier : Veille à une organisation diplomatique afin que l'Alliance du Nord, où un de ces membres, ne puisse se mettre en mauvaise position et soit au fait de toute l'actualité. Celui-ci est la personne de contact pour la diplomatie de l'Alliance.
Economie
- Surintendant aux commerces : Veille à l'organisation des accords commerciaux entre les différentes provinces.
- Inspecteur des Mines et Carrières : Veille à l'organisation de l'aide apportée pour la gestion des mines.
- Maître des Silos et Greniers : Veille à l'approvisionnement et à la gestion en blé et en maïs, si précieux pour chacun de nos membres, entre ceux-ci.
Militaire
- Commandant : Veille à la transmission et à l'application des ordres une fois développés aux différents corps militaires placées sous l'Alliance du Nord.
- Grand-Connétable : Veille à l'organisation humaine et matérielle des différents corps militaires.
- Sénéchal : Veille à l'organisation temporelle des actions à effectuées et à la création de plan de batailles.
Partie II : de son rôle et de ses devoirs
Article 1
Le Conseil a pour rôle de s'occuper des différentes cellules, comprenant les charges qui en incombent, et faire prospérer l'Alliance du Nord.
Le Conseil doit également, au vue de son expérience, porter conseil aux Comtes et Duc en activité, lorsque le besoin s'en fait sentir.
Article 2
Chaque conseiller, au vue de son rôle, se doit de prêter serment publiquement, face au peuple qu'il défend, sur le respect des devoirs que voici :
- Devoir de collégialité : Le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un conseiller ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil.
- Devoir de confidentialité : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni en privé.
- Devoir de bon sens : Le Conseiller va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant de l'Alliance du Nord.
- Devoir d'engagement : Le Conseiller se voit confier un poste au sein du Conseil, et des missions correspondant à ce poste.
Tout manquement à ce serment peut valoir l'exclusion, qui reste à l'appréciation des autres conseillers.
Partie III : de la structure interne du Conseil
Article 1
Le Conseil se divise en 4 cellules distinctes visant à répartir les tâches : la Cellule mère, la Cellule administrative, la Cellule économique et la Cellule militaire.
Tous les conseillers possèdent l'accès aux différentes cellules, mais les postes attachent un conseiller plus précisément.
Article 2
La Cellule mère est la salle principale pour le Conseil.
C'est là que les décisions concernant les prises de positions, la gérence globale de l'Alliance du Nord ou d'autres sujets relatifs aux différentes membres ont lieu.
Article 3
La Cellule administrative est le lieu de travail des postes de catégorie du même nom.
C'est là que les travaux concernant le domaine judiciaire, universitaire et diplomatique, la communication globale de l'Alliance, etc... ont lieu.
Article 4
La Cellule économique est le lieu de travail des postes de catégorie du même nom.
C'est là que les travaux concernant la gestion économique globale (passage des connaissances sur le sujet) des marchés ou des mines, les études et préventions sur le marché à l'échelle de l'Alliance du Nord, etc... ont lieu.
Article 5
La Cellule militaire est le lieu de travail des postes de catégorie du même nom.
C'est là que les travaux concernant la coordination des hommes, la communication entre les différents Etats-Major, mise en place d'exercices de l'Alliance, etc... ont lieu.
Le 12 juillet de l'an de grâce 1455 à bruges
Pour les Flandres, Wilbur d'Harlegnan, Comte de Flandres
Pour la Normandie, le Duc Estienne Morkar, Seigneur de Bernouville et d'Aubigny
 
Pour l'Artois, le Comte Caribsixci, Seigneur de Boves
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